Retrouvez ici la lettre d’information semestrielle de la Communauté.

De nombreuses associations dynamisent et animent le territoire. Les voici classées par type d’activité

Les comptes administratifs 2010 et les budgets primitifs 2011 ont été votés par le Conseil Communautaire le 26 avril 2011. En plus du BUDGET PRINCIPAL qui retrace toutes les activités de la Communauté de Communes, aussi bien en fonctionnement qu’en investissement, il existe des BUDGETS ANNEXES pour les opérations à caractère commercial : MULTIPLES RURAUX LOGEMENTS SOCIAUX ZONE D’ACTIVITE LA COURTINE PEPINIERE D’ENTREPRISES et un budget spécifique pour le (...)

Le CIAS Sancy Artense a été officiellement créé le 1er janvier 2007. Le CIAS assure la gestion du Centre de Loisirs Sans Hébergement, le Portage de repas à domicile et emploie l’équipe de chantier insertion par l’économique.

La taxe de séjour est établie sur les personnes qui ne sont pas domiciliées dans la Commune et n’y possèdent pas une résidence à raison de laquelle elles sont passibles de la taxe d’habitation, selon l’article L 2333-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La compétence « Gestion de l’élimination des déchets des ménages » a été transférée à Sancy Artense Communauté par arrêté préfectoral du 17 décembre 2001.