Sancy Artense Communauté est le résultat et le prolongement d’un long travail en commun. François MARION Président

De nombreuses associations dynamisent et animent le territoire. Les voici classées par type d’activité

Les budgets primitifs ont été votés par le Conseil Communautaire le 5 mars 2008. En plus du BUDGET PRINCIPAL qui retrace toutes les activités de la Communauté de Communes, aussi bien en fonctionnement qu’en investissement, il existe des BUDGETS ANNEXES pour les opérations à caractère commercial : MULTIPLES RURAUX LOGEMENTS SOCIAUX ZONE D’ACTIVITE LA COURTINE PEPINIERE D’ENTREPRISES et un budget spécifique pour le (...)

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La taxe de séjour est établie sur les personnes qui ne sont pas domiciliées dans la Commune et n’y possèdent pas une résidence à raison de laquelle elles sont passibles de la taxe d’habitation, selon l’article L 2333-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La compétence « Gestion de l’élimination des déchets des ménages » a été transférée à Sancy Artense Communauté par arrêté préfectoral du 17 décembre 2001.