Sancy Artense Communauté

Sancy Artense Communauté

 

Lettres de la Communauté

Retrouvez ici la lettre d’information semestrielle de la Communauté.

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Les communes

Sancy Artense Communauté est le résultat et le prolongement d’un long travail en commun. François MARION Président

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Commerces et services

L’annuaire géolocalisé vous permet de vous informer sur l’ensemble des services présents sur le territoire de la Communauté de communes. Bientôt en ligne, le Guide des commercants et artisans du territoire.

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Les associations

De nombreuses associations dynamisent et animent le territoire. Les voici classées par type d’activité

Budgets

Les comptes administratifs 2009 et les budgets primitifs 2010 ont été votés par le Conseil Communautaire le 25 mars 2010. En plus du BUDGET PRINCIPAL qui retrace toutes les activités de la Communauté de Communes, aussi bien en fonctionnement qu’en investissement, il existe des BUDGETS ANNEXES pour les opérations à caractère commercial : MULTIPLES RURAUX LOGEMENTS SOCIAUX ZONE D’ACTIVITE LA COURTINE PEPINIERE D’ENTREPRISES et un budget spécifique pour le (...)

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Conseil de Communauté

[ ; Prochain Conseil de Communauté : le mercredi 22 septembre 2010 à 14h00 à Trémouille Saint Loup ; ]

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Centre Intercommunal d’Action Sociale

Le CIAS Sancy Artense a été officiellement créé le 1er janvier 2007. Le CIAS assure la gestion du Centre de Loisirs Sans Hébergement, le Portage de repas à domicile et emploie l’équipe de chantier insertion par l’économique.

Taxe de séjour

La taxe de séjour est établie sur les personnes qui ne sont pas domiciliées dans la Commune et n’y possèdent pas une résidence à raison de laquelle elles sont passibles de la taxe d’habitation, selon l’article L 2333-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Ordures ménagères

La compétence « Gestion de l’élimination des déchets des ménages » a été transférée à Sancy Artense Communauté par arrêté préfectoral du 17 décembre 2001.

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