Sancy Artense Communauté

Fonctionnement de la Communauté

Les élus communautaires, désignés au sein des conseils municipaux des communes membres, se réunissent régulièrement en Conseil de communauté.

Le bureau réunit quant à lui les douzes maires de la Communauté.

Le travail préparatoire au Conseil de Communauté est réalisé par 4 commissions thématiques correspondant aux compétences exercées par la Communauté.

 

Le Conseil de communauté

La Communauté de Communes est administrée par 2 instances d’élus municipaux : Le Bureau Le Conseil Communautaire Le Conseil communautaire Sancy Artense est l’ assemblée délibérante de la communauté. Il est composé d’un Président, de 4 Vice-Présidents, d’élus titulaires et suppléants. Les élus titulaires et suppléants sont nommés par le Conseil municipal de chaque commune. Il y a 2 titulaires et 2 suppléants pour les communes de moins de 1000 habitants et 3 titulaires et 3 suppléants pour les communes (...)

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Le Bureau

Le Bureau est composé des 12 maires de la communauté de communes dont le Président. Le Bureau a un rôle exécutif. Le Bureau est compétent dans les domaines : qui peuvent nécessiter des décisions rapides telles que : La compétence économique : projets d’installation, études d’aménagement de zones d’activités ; La gestion des services communautaires : médiathèque, complexe sportif, etc... qui ne font que valider des projets déjà discutés en Conseil à l’exception de ceux qui ont une incidence (...)

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Les Commissions thématiques

Le travail préparatoire au Conseil de Communauté est réalisé par 4 commissions thématiques correspondant aux compétences exercées par la Communauté. Chaque commission est présidée par un des Vice-Présidents de la Communauté. Les commissions émettent des avis, présentés ensuite en Bureau ou en Conseil de Communauté. Les commissions jouent donc un rôle déterminant dans l’élaboration des projets et des actions de la Communauté. On retrouve donc : la commission Développement Économique et Agriculture Pépinière (...)

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